Comités syndicaux

Délibération N° 28-20

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 23 septembre 2020PDF

Délibération N° 29-20

Convention de participation financière relative à l'Etude de gouvernance de l'usine de production d'eau potable d'Annet-sur-MarnePDF

Délibération N° 30-20

Décision modificative n° 1 au Budget GénéralPDF

Délibération N° 31-20

Décision modificative n° 1 au Budget Annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-FrancePDF

Délibération N° 32-20

Surtaxe Syndicale pour l'année 2021PDF

Délibération N° 33-20

Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France - Prix de l'eau pour l'année 2021PDF

Délibération N° 34-20

Rapport d'Activités (RAD) et rapport sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) pour l'année 2019PDF

Délibération N° 13-20

Installation du Comité SyndicalPDF

Délibération N° 14-20

Election du PrésidentPDF

Délibération N° 15-20

Détermination du nombre de Vice-Présidents et composition du BureauPDF

Délibération N° 16-20

Election des Vice-PrésidentsPDF

Délibération N° 17-20

Election des Membres du BureauPDF

Délibération N° 18-20

Délégation d'attribution du Comité Syndical au PrésidentPDF

Délibération N° 19-20

Indemnités allouées au Président et aux Vice-PrésidentsPDF

Délibération N° 20-20

Constitution et désignation de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Délégation de Service PublicPDF

Délibération N° 21-20

Constitution des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - CCSPLPDF

Délibération N° 22-20

Désignation du délégué élu au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS)PDF

Délibération N° 23-20

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 5 février 2020PDF

Délibération N° 24-20

Approbation de l'extension du périmètre du SyndicatPDF

Délibération N° 25-20

Modification des statuts du syndicatPDF

Délibération N° 26-20

Mise en œuvre d'une enquête publique pour la déclaration d'utilité publique du forage de la Régie.PDF

Délibération N° 27-20

Convention PROMOGIM - Travaux de renforcement de réseaux d'eau potable dans le cadre du projet rue de Paris à Claye-SouillyPDF

Délibération N° 01-20

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 3 décembre 2019.PDF

Délibération N° 02-20

Examen et approbation du Compte de Gestion 2019 du budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France du Receveur PercepteurPDF

Délibération N° 03-20

Examen et approbation du Compte de Gestion 2019 du budget principal du Receveur PercepteurPDF

Délibération N° 04-20

Examen et Vote du Compte Administratif 2019 du budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-FrancePDF

Délibération N° 05-20

Examen et Vote du Compte Administratif 2019 du budget principalPDF

Délibération N° 06-20

Affectation du résultat du Compte Administratif 2019 du budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-FrancePDF

Délibération N° 07-20

Affectation du résultat du Compte Administratif 2019 du budget principalPDF

Délibération N° 08-21

Examen et vote du Budget Primitif 2020 (Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France)PDF

Délibération N° 09-20

Examen et vote du Budget Primitif 2020 (Budget principal)PDF

Délibération N° 10-20

Ligne 17 du Grand Paris Express : conventions subséquentes relatives au financement d'études et de travaux pour la mise en compatibilité des réseaux d'eau potablePDF

Délibération N° 11-20

Création de PostesPDF

Délibération N° 12-20

Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Conventions avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie relatives au reversement de la redevance pollution et modernisation.PDF