Délibération N° 31-23
Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 27 septembre 2023.PDFDélibération N° 32-23
Attribution de l'accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre et d'études techniques.PDFDélibération N° 33-23
Budget Principal : Décision Modificative n° 1.PDFDélibération N° 34-23
Budget Annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Décision Modificative n° 1.PDFDélibération N° 35-23
Budget Annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France - Créances admises en non-valeur.PDFDélibération N° 36-23
Institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire.PDFDélibération N° 37-23
Régie de Distribution d'Eau : convention sur les conditions de mise en œuvre du dispositif des aides financières pour le maintien du service public de l'eau pour les personnes défavorisées pour l'année 2023.PDFDélibération N° 38-23
Convention de fourniture d'eau à l'ASL AEROLIANS Paris par le Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable de Tremblay-en-France / Claye-Souilly.PDFDélibération N° 39-23
Surtaxe syndicale pour l'année 2024.PDFDélibération N° 40-23
Régie de Distribution d'Eau de Tramblay-en-France - Prix de l'eau pour l'année 2024.PDFDélibération N° 23-23
Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 28 juin 2023.PDFDélibération N° 24-23
Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 19 juillet 2023.PDFDélibération N° 25-23
Rapports d'Activité des Délégataires (RAD) VEOLIA, SUEZ EAU FRANCE et Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) pour l'année 2022.PDFDélibération N° 26-23
Règlement relatif aux modalités de mise en œuvre du télétravailPDFDélibération N° 27-23
Organigramme du syndicatPDFDélibération N° 28-23
Convention assistance à la gestion des ressources humaines.PDFDélibération N° 29-23
Accord de confidentialitéPDFDélibération N° 30-23
Convention cadre de financement pour la mise en compatibilité du réseau du SMAEP-TC nécessaire à la réalisation du Grand Paris Express.PDFDélibération N° 22-23
Emprunt bancaire de 1 625 500 €PDFDélibération N° 16-23
Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 8 mars 2023PDFDélibération N° 17-23
Emprunt bancaire de 1 625 500 €PDFDélibération N° 18-23
Durée d'amortissementPDFDélibération N° 19-23
Convention pour le recouvrement des redevances et taxes d'assainissementPDFDélibération N° 20-23
Convention pour l'exploitation des vannes pilotées installées sur certains hydrants de la commune.PDFDélibération N° 21-23
Mise en place des Droits de Transit au 1er janvier 2024PDFDélibération N° 04-23
Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 18 janvier 2023.PDFDélibération N° 05-23
Budget principal : Examen et approbation du Compte de Gestion 2022PDFDélibération N° 06-23
Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Examen et approbation du Compte de Gestion 2022.PDFDélibération N° 08-23
Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Examen et approbation du Compte Administratif 2022.PDFDélibération N° 07-23
Budget principal : Examen et approbation du Compte Administratif 2022.PDFDélibération N° 09-23
Budget principal : Affectation du résultat du Compte AdministratifPDFDélibération N° 10-23
Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Affectation du résultat du Compte administratifPDFDélibération N° 11-23
Budget principal : Examen et vote du Budget Primitif 2023.PDFDélibération N° 12-23
Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Examen et vote du Budget Primitif 2023.PDFDélibération N° 13-23
Emprunt bancaire de 1 625 503 €PDFDélibération N° 14-23
Désignation du délégué représentant des agents au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS).PDFDélibération N° 15-23
Modification de la Régie de recettesPDFDélibération N° 01-23
Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 7 décembre 2022.PDFDélibération N° 02-23
Débat d'Orientations Budgétaires 2023 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires 2023.PDFDélibération N° 03-23
Budget Annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France - Décision Modificative n° 1PDF